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SABAM et autres vampires

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Message par Bernie Mar 13 Mai - 11:54

Comme nous allons presser un CD, nous devrons obtenir l'autorisation de la SABAM. Et payer des droits....

Pour ma part la SABAM me sort un peu par les trous de nez. Je vais devoir casquer pour la zik du dernier fest mais aussi pour l'utilisation de l'atomium en arrière-plan des flyers...

Ceci dit il est possible d'éviter de payer des droits au cas où le répertoire n'est pas protégé. Vu ce que ça nous rapporte d'être inscrits à la SABAM (rien) et ce que ça coûte, je propose que nous nous désinscrivions de cet organisme.
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Message par ExtraPaul Mar 13 Mai - 13:12

On va devoir payer pour presser le CD, mais on retouchera quelques 85% de ce paiement.
Je ne suis pas sûr que quitter la SABAM arrangera les choses: les sociétés de pressage ont besoin de cette autorisation pour fabriquer le CD (sauf si on va dans un pays de l'est, par exemple !).
Je dois aller prochainement à la SABAM: je vais demander des infos, car ça n'a jamais été très clair...
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Message par Bernie Mar 13 Mai - 13:31

Le tout est de voir qui retouchera. N'oublie pas que les morceaux sont enregistrés de la manière suivante :

compositeur : Falke, Barbieux, Kempinaire, Demol, Jaspard, Daubresse
Auteur : Falke.

Donc Phil retouchera 7/12ème de la somme payée et les autres 1/12ème (sauf erreur).

Bref il serait juste que chacun reverse, ce qu'il aura perçu, dans la caisse du groupe, non?
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Message par Bernie Mar 13 Mai - 13:33

Paper Jam a écrit:On va devoir payer pour presser le CD, mais on retouchera quelques 85% de ce paiement.
Je ne suis pas sûr que quitter la SABAM arrangera les choses: les sociétés de pressage ont besoin de cette autorisation pour fabriquer le CD (sauf si on va dans un pays de l'est, par exemple !).
Je dois aller prochainement à la SABAM: je vais demander des infos, car ça n'a jamais été très clair...

D'après ce que j'ai lu il est possible de demander un abandon de recours à la SABAM. Bref de les décharger de leur mission de perception des droits. On trouve des infos en ce sens sur le web. Mais il est clair que la SABAM n'en parle pas spontanément.
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Message par ExtraPaul Mar 13 Mai - 14:51

Dans le cas où chaque ayant-droit toucherait les droits sur le pressage, oui, cette somme devrait être remise dans la caisse, sans quoi certains (euh, non, un seul!) s'enrichira avec l'argent des autres...
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Message par Duke Mar 13 Mai - 14:58

Pas de problème, je ne vais pas toucher l'argent qui nous sera rendu alors que c'est tous les membres qui ont payés ...
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Message par ExtraPaul Mar 13 Mai - 15:20

Je n'en doutais pas, Philippe: j'aurais dû ajouté un clin d'oeil à mon message.
;-)
(voilà qui est fait)
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Message par Bernie Lun 30 Juin - 9:57

Reçu dans notre inbox :

1. Je propose de retirer la possibilité de télécharger.
2. Je propose que nous nous désinscrivions de la SABAM
3. Ceci dit ils vont nous envoyer une facture pour le "passé".

Je commence à en avoir plein le cul de ces vampires.

Pour se sésinscrire, il y a lieu d'envoyer un e-mail à postmaster@sabam.be
Il faut que chacun de nous le fasse.


> Madame, Monsieur,
>
Nous avons récemment constaté que vous proposez des oeuvres musicales faisant partie du répertoire de la SABAM en téléchargement sur le site web www.freelaunch.net.
Or, lorsque vous mettez, sur votre site Internet personnel, vos propres oeuvres à disposition afin que vos visiteurs puissent les télécharger, vous devez payer à cet effet des droits d'auteur à la SABAM. Vous trouverez en annexe les tarifs en matière de droit d'auteur d'application pour cette exploitation.
Ce n'est que dans le cas d'une mise à disposition d'oeuvres relevant à 100% du répertoire propre de notre membre, c.-à-d. que ce dernier est auteur/compositeur + éventuellement lui-même éditeur de l'oeuvre utilisée, et pour autant qu'il s'agisse ici uniquement d'un 'streaming' (mise à disposition pour écoute) de ces oeuvres, sans possibilité de téléchargement, que la SABAM accorde à ses PROPRES membres une autorisation gratuite pour la mise à disposition en ligne de leurs PROPRES oeuvres sur leur site Internet PERSONNEL.

Vos oeuvres musicales étant mises à disposition pour téléchargement via le site précité, vous êtes tenu de payer des droits d'auteur à la SABAM pour cette offre musicale en ligne.

> Vous trouverez également en annexe un formulaire de demande d'autorisation ('enquête BOSS') ainsi qu'une playlist des oeuvres utilisées ('Report Model') à nous renvoyer, dûment complétés, afin d'obtenir l'autorisation nécessaire de la SABAM. En fonction des données que vous nous aurez communiquées, nous vous enverrons une facture. La suppression éventuelle des fichiers audio ne vous soustrait en aucun cas de votre obligation de payer des droits d'auteur pour le passé.
>
> En l'absence d'une réponse de votre part endéans les 15 jours, nous vous enverrons d'office une facture.
> Dans l'attente de vous lire,
> Bien à vous,
>
Géraldine Dudans
Multimédia SABAM
Tel : 02/286 83 75
Fax : 02/230 28 07
E-mail : boss@sabam.be
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Message par Mr White Lun 30 Juin - 10:55

Putain, quelle abération!!!!!!!!!
Dirigée par des vieux croutons, vieilles gloires de la "grrrande" chanson belge des années 70, la sabam me semble vivre un peu loin des problèmes actuels.
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Message par Bernie Lun 30 Juin - 11:04

Tout à fait.
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Message par ExtraPaul Lun 30 Juin - 11:39

Ca me révolte !
D'autant plus que Paper Jam est en passe de mettre l'album en téléchargement gratuit !
Je me demande dans quelle mesure c'est légal: y-t-il quelque part une mention interdisant de donner ces titres ?

Bon, ben moi je suis prêt à me désinscrire.
Tu es sûr que l'adresse email que tu donnes n'est pas pour se désinscrire de la newsletter ?!
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Message par Bernie Lun 30 Juin - 11:41

J'ai téléphoné (calmement) à la bonnefemme et c'est l'adresse qu'elle m'a donnée... mais bon.
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Message par ExtraPaul Lun 30 Juin - 11:47

Tiens, quelle coïncidence: c'est justement de Geraldine que l'on parle ici: http://forum.telemoustique.be/viewtopic.php?t=2648&sid=f9860a1615309b7db735dd6d783f45cf
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Message par ExtraPaul Lun 30 Juin - 12:13

J'ai envoyé à email chez 3.14: j'ai de bon contact avec le patron, qui est très bien renseigné sur la SABAM...
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Message par ExtraPaul Lun 30 Juin - 13:13

Eh bien voici la réponse de Alain (3.14):
  1. Envoyer par recommandé une lettre annonçant sa volonté de démissionner
  2. Dans les 15 jours la SABAM envoie un email (ou courrier ?) pour dire qu'elle a bien reçu notre intention de démissionner.
  3. Envois d'un deuxième recommandé, dans les 2 semaines, pour confirmer notre démission "ferme et définitive".

Surtout ne pas faire cet échange par email, et encore moins à postmaster, qui est l'adresse générique de la SABAM: 1) les emails n'ont aucune valeur juridique et 2) avec une telle adresse la SABAM peut prétendre que l'email n'est pas arrivé là où il fallait.

On peut trouver sur les net des infos comme quoi:
Si vous souhaitez démissionner, vous devez le notifier par pli recommandé dans les six premiers mois de
l'année sociale. La démission ne sera effective qu'au début de l'année sociale qui suit; entre-temps vous serez toujours
lié à la SABAM.
Ce délai de 6 mois est faux (dixit Alain). La démission est directement effective. Si la SABAM prétend le contraire, ils ont la loi contre eux.

Toutefois, ne nous alarmons pas: la SABAM doit nous reverser en droits d'auteurs ce que nous allons payer... -15%.

Par contre, nous avons l'obligation de déclarer tous nos titres: nous sommes donc pour l'instant en infraction, ce qui n'arrangera pas nos affaires quand il faudra presser l'album...
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Message par Bernie Lun 30 Juin - 14:03

Donc, que conseilles-tu?
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Message par ExtraPaul Lun 30 Juin - 16:26

Je vais prendre contact par email avec cette brave dame, pour en savoir plus.
Ce soir tu me diras ce qu'elle a déjà dit exactement.
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Message par ExtraPaul Mar 1 Juil - 6:47

Est-ce que je vous avais dit que j'aime bien écrire des messages bien sentis ?! Voici ma réponse, envoyée ce matin...
Bonjour Madame Dudans;

Etant le webmaster du site www.freelaunch.net, je conteste vivement le droit que le SABAM revendique sur les titres en écoute et soi-disant téléchargeables sur le site de Free Launch.
En effet, la première page (http://www.freelaunch.net/listen.htm) propose une écoute en streaming et non pas du téléchargement. De plus la page affiche "demo CDs available: 5 €", ce qui signifie bien son but.
Et si il est vrai qu'une seconde page (http://www.freelaunch.net/listen_mp3.htm) propose les mêmes titres en téléchargement, c'est pour permettre une écoute avec les lecteurs propres aux systèmes d'exploitation où la première page ne fonctionne pas.
Alors avez-vous écouté ces titres ? Car ce sont des extraits en haute qualité, ou la totalité de la chanson en basse qualité ! Est-ce que le SABAM juge cela comme une offre de nos titres en téléchargement (mot qui n'est utilisé nulle part sur le site!) ?!
Si c'est le cas, à nos yeux la SABAM a quelques problèmes: 1) elle n'a pas les compétences techniques pour juger les technologies du web, 2) elle ne sait pas lire l'anglais et 3) elle donne l'impression d'une chasse aux sorcières aveugle.

Comprenez bien, Mme Dudans, que ce courrier est encore une pièce à ajouter aux nombreux tracas que la SABAM nous fait, alors que nous ne sommes qu'un groupe amateur qui ne retirons AUCUN bénéfice de tout ce que nous entreprenons.

Nous ne cherchons pas à échapper à nos engagements vis-à-vis de la SABAM, mais les motivations pour rester dans votre sociétés se font rares.
Car nous aussi nous avons de quoi réclamer: en 2004 nous avons jouer au festival de Nandrin et à la Fiesta du rock, deux gros festivals, suivis de quelques-uns dans les années suivantes. Nous n'avons pas l'impression d'avoir touché nos droits pour ces prestations - en tout cas les décomptes sont tellement obscurs que nous ne savons rien vérifier !

En résumé, Mme Dudans, je vous demande deux choses:
1) De revoir le jugement sur les MP3 de notre site: ces titres sont là en écoute, pour pébliciter nos démos en vente, et leur qualité ne permet pas d'être assimilé à des chansons offertes gratuitement.
2) De vous renseigner si la SABAM est bien en ordre de rétribution vis-à-vis de notre groupe, avant de revendiquer quoi que ce soit. Vous pouvez consulter les news du site pour voir les concerts que nous avons faits.

Amicalement.

Paul Barbieux, pour Free Launch
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Message par Bernie Mar 1 Juil - 7:53

Parfait.
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Message par Mr White Mar 1 Juil - 8:38

Du grand talent!
Juste ce qu'il faut, comme il faut.
Wait and see
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Message par Bernie Mar 1 Juil - 10:25

La réponse de la dadame

Cher Monsieur,

Techniquement, il est possible de télécharger les oeuvres musicales reprises dans la rubrique gallery/videos du site www.freelaunch.net. Nous l'avons nous-même testé. Il est même expliqué comment procéder, et comme nous connaissons l'anglais, nous comprenons ce que veut dire "download : "right-click on the link. Save target as". Pour être tout à fait claire au niveau de la traduction : "download" veut dire "télécharger" en français.

Comme je l'ai expliqué dans mon précédent e-mail : ce n'est que dans le cas d'une mise à disposition d'oeuvres relevant à 100% du répertoire propre de notre membre, c.-à-d. que ce dernier est auteur/compositeur + éventuellement lui-même éditeur de l'oeuvre utilisée, et pour autant qu'il s'agisse ici uniquement d'un 'streaming' (mise à disposition pour écoute) de ces oeuvres, sans possibilité de téléchargement, que la SABAM accorde à ses PROPRES membres une autorisation gratuite pour la mise à disposition en ligne de leurs PROPRES oeuvres sur leur site Internet PERSONNEL.

La solution est donc de proposer uniquement les oeuvres musicales en streaming, sans possibilité de téléchargement.

Si c'est cette option que vous choisissez pour le futur, merci de me le faire savoir.

Toutefois, même si dans le futur les oeuvres musicales sont proposées uniquement à l'écoute, des droits d'auteur doivent être payés à la Sabam pour les téléchargements qui ont eu lieu dans le passé. En effet, comme je l'avais indiqué dans mon e-mail précédent, La suppression éventuelle des fichiers audio ne vous soustrait en aucun cas de votre obligation de payer des droits d'auteur pour le passé.

Je vous demande donc de me renvoyer le formulaire de demande d'autorisation ('enquête BOSS') en annexe ainsi qu'une playlist des oeuvres utilisées ('Report Model') afin que nous puissions procéder à la facturation des droits d'auteur pour le passé.

Pour ce qui est des droits d'auteur liés aux festivals dont vous faites mention dans votre e-mail, je fais parvenir aujourd'hui votre e-mail à M. Legrain (e-mail : benjamin.legrain@sabam.be) qui vous répondra sur ce point.

Dans l'attente de vous lire,

Bien à vous,


Il faudrait savoir depuis quand la législation, si législation il y a a été votée ou mise en application. Nous pourrions donc invoquer l'antériorité de la mise à disposition et le fait que nous n'avons reçu aucune sommation pour enlever la possibilité de télécharger.
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Message par Bernie Mar 1 Juil - 10:37

Concernant ce problème de recettes non perçues via les concerts ça peut s'expliquer par le fait qu'aucun de nous (sauf peut-être toi, Paul) ne s'acquitte de sa cotisation annuelle de 25 eur. Bref nous serions plutôt en mali à ce niveau et l'argent qui devrait nous être versé serait déduit de cette "ardoise". De plus, comme je l'avais signalé, la clef de répartition au sein du groupe est de 7/12eme pour Phil et 1/12eme pour les autres, ce qui fait que nous ne percevons rien du tout.

Bref ce genre d'organisme n'est utile que pour une quotité fort minime de personnes : ceux dont les oeuvres font l'objet de reprises. Ca représente quoi? 0,05% des musiciens dans leur globalité?

Pour nous c'est encore une charge supplémentaire et nous en avons déjà beaucoup...
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Message par ExtraPaul Mer 2 Juil - 7:05

aucun de nous (sauf peut-être toi, Paul) ne s'acquitte de sa cotisation annuelle de 25 eur
Ils retiennent ça sur les rétributions de droits d'auteur. Parfois ils attendent plusieurs années jusque quand il y a un grand paquet qui doit te revenir: paf! ils y soustraient toutes tes cotisations en retard...
il est possible de télécharger les oeuvres musicales reprises dans la rubrique gallery/videos
Je n'avais pas compris qu'ils en voulaient à nos vidéos téléchargeables.
Nous pourrions donc invoquer l'antériorité de la mise à disposition et le fait que nous n'avons reçu aucune sommation pour enlever la possibilité de télécharger.
J'ai des doutes sur cet argument: les affiliés sont supposés connaître le règlement. Sans quoi c'est la porte ouverte à n'importe quelle contestation. Il faut bien comprendre que la SABAM doit contrôler toutes les utilisations des oeuvres des affiliés: un download est donc une utilisation publique sujette à leur autorisation.
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Message par ExtraPaul Mer 2 Juil - 7:09

Je suis plutôt pessimiste quant à la bonne conclusion de cette affaire avec la SABAM: j'ai rempli le formulaire pour le téléchargement gratuit de l'album de Paper Jam... Ca nous coûtera 75 euros... par mois !
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Message par Bernie Mer 2 Juil - 7:45

Taka mettre que ca a été uploadé hier ou avant hier.
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